Passeport batterie · 18 février 2027Vos batteries auront besoin d'un passeport le 18 février 2027.

À compter du 18 février 2027, chaque batterie de VE, de moyen de transport léger et chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh vendue dans l'UE devra avoir un passeport batterie numérique accessible par code QR. Nous aidons les fabricants de batteries canadiens et leurs fournisseurs à être prêts à temps.

Révisé par Frédéric Paré, président et fondateurMis à jour le

Un projet pilote DPP terminé, et l'adhésion à GS1 Canada
Des étiquettes imprimées et encodées par le même système qui trace vos lots
Un passeport hébergé par nous ou publié sur votre plateforme
Gratuit : liste de vérification des données du passeport batterieChaque donnée exigée par le passeport, regroupée par la personne qui la détient dans votre usine. PDF en français, en anglais ou en espagnol, basé sur le guide de la Commission européenne (v2.0, août 2026).

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Passeport batterie · 18 février 2027

Batteries de véhicules électriques

Passeport complet à l'unité dès le 18 février 2027, avec code QR.

Moyens de transport légers

Vélos et trottinettes électriques et autres véhicules légers : passeport complet dès 2027.

Batteries industrielles de plus de 2 kWh

Stockage d'énergie, chariots élévateurs, équipements : passeport complet dès 2027.

Batteries portables et autres

Pas de passeport complet, mais un code QR et des informations d'étiquetage. Leurs fournisseurs de cellules et de matériaux restent sollicités par les clients visés.

En bref

Vos batteries auront besoin d'un passeport le 18 février 2027.

Le règlement européen sur les batteries fixe une date ferme : le 18 février 2027. Dès ce jour, les batteries de véhicules électriques, de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché de l'UE devront avoir un passeport batterie, et toutes les batteries porteront un code QR. Le passeport regroupe l'identité de la batterie, sa chimie et sa composition, ses performances et sa durabilité, la conformité, la sécurité et le démontage, ainsi que des données dynamiques comme l'état de santé. L'empreinte carbone, le devoir de diligence et le contenu recyclé s'ajouteront plus tard. Les fabricants de cellules et de matériaux seront sollicités pour leur part des données. E'Mind Tek prend en charge la partie physique que les éditeurs de logiciels sous-traitent : un identifiant sérialisé par batterie, l'étiquette QR imprimée et encodée par eTrace, eKanban ou eTrack, la généalogie des cellules au bloc dans eTrace, puis le passeport hébergé par nous ou publié sur votre plateforme. Les données sont intégrées dans votre ERP, vos tableaux de bord ou autres applications. Membre de GS1 Canada, nous avons terminé un projet pilote DPP et travaillons en français, en anglais et en espagnol.

E'Mind Tek

Ce que vous gagnez

  • La liste de vérification des données du passeport batterie, en PDF, regroupée par responsable dans votre usine
  • Une liste d'écarts : identifiants, étiquettes, sources de données et intégrations à prévoir
  • Sur demande, une évaluation de 45 minutes avec un ingénieur en traçabilité et un plan par étapes à présenter à votre direction

Le 18 février 2027 arrive vite. Commencez par la liste de vérification.

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Questions fréquentes

Quelles batteries ont besoin d'un passeport batterie?

Les batteries de véhicules électriques, de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché de l'UE à partir du 18 février 2027. Les autres batteries n'ont pas de passeport complet, mais porteront un code QR.

Toutes les données sont-elles exigées dès février 2027?

Non. Selon le guide de la Commission européenne (v2.0, août 2026), l'empreinte carbone, le devoir de diligence (à partir d'août 2027) et le contenu recyclé ne sont pas encore à remplir en février 2027. Le contenu renouvelable, lui, est obligatoire dès le départ. Notre liste de vérification indique le statut de chaque donnée.

Nous fournissons des cellules ou des matériaux. Sommes-nous concernés?

Oui, indirectement. Le fabricant de la batterie doit documenter la composition, l'origine et les performances, et il demandera ces données à ses fournisseurs. Avoir des lots bien tracés et des identifiants clairs vous rend plus facile à garder comme fournisseur.

La RFID est-elle utile si le règlement exige un code QR?

Le code QR est le support obligatoire. La RFID RAIN est un complément utile en usine, pour suivre les cellules, modules et blocs sans les manipuler un à un. eTrace imprime le QR et encode la puce sur la même étiquette.

Existe-t-il du financement pour ce type de projet?

Les projets de traçabilité et de conformité à l'exportation peuvent être admissibles à des programmes comme IRRT ou CanExport. Nous pouvons vous diriger vers votre organisme régional de promotion des exportations (ORPEX).